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SECTION 1 – TERMES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à qui que ce soit pour quelque raison que ce soit et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou de dispositifs. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du service, l’utilisation du service, l’accès au service ou tout contact sur le site Web à travers lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part. . Les en-têtes utilisés dans cet accord sont inclus à des fins de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront ces Conditions

SECTION 3 – EXACTITUDE, INTÉGRALITÉ ET OPPORTUNITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site sont inexactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale seulement et ne doit en aucun cas être utilisé comme base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’informations principales, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance dans le contenu de ce site est à vos risques et périls. Ce site peut contenir certaines informations historiques.

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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

(le cas échéant) Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets au retour ou à l’échange uniquement conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de toutes les couleurs sur le moniteur de votre ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction.

Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment et sans préavis, à la seule discrétion de nous.

Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu par vous satisfera à vos attentes, ou que toute erreur dans le service soit corrigée.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS SUR LES COMPTES

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande.

Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et / ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et / ou d’expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse électronique et / ou l’adresse de facturation / le numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de compte actuelles et complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse électronique, vos numéros de carte de crédit et vos dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter au besoin. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous ne contrôlons ni ne contrôlons ni n’intervenons. Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation.

Nous déclinons toute responsabilité en ce qui concerne votre utilisation des outils tiers optionnels. Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions d’utilisation des outils fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés. Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et / ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources).

Ces nouvelles fonctionnalités et / ou services sont également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web de tiers non affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons et n’assumerons aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

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SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si nous n’en faisons pas la demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou tout autre matériel, en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement. (collectivement, les «commentaires»), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque autre manière que ce soit les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons nullement obligés

(1) de garder vos commentaires confidentiels;

(2) verser une compensation pour tout commentaire; ou

(3) pour répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer du contenu que nous considérons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris le droit d’auteur, la marque de commerce, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait en aucune manière affecter le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires postés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d’informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité. Pour voir notre politique de confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations, des inexactitudes ou des omissions typographiques, liées aux descriptions, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais d’expédition et disponibilité soient présentes sur le produit. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d’annuler les commandes si des informations du Service ou de tout site Web associé sont inexactes à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu:

(a) à des fins illégales;

(b) solliciter des tiers pour accomplir ou participer à des actes illégaux;

(c) enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou d’État;

(d) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui;

(e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap;

(f) soumettre des informations fausses ou trompeuses;

(g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web, site Web ou Internet associé;

(h) collecter ou suivre les informations personnelles de tiers;

(i) spammer, phishing, pharm, prétexte, araignée, ramper ou gratter;

(j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site Web associé pour violation des utilisations interdites.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, représentons ni garantissons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus à partir de l’utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que de temps en temps, nous pouvons supprimer le service pour une durée indéterminée ou annuler le service à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos risques et périls.

Le service et tous les produits et services qui vous sont livrés par le biais du service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « en l’état » et « dans la mesure de leur disponibilité », sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon. ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même s’il est averti de leur possibilité.

Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour des dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité est limitée dans les limites maximales autorisées par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir indemne « NOM DU SITE » et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés.

Toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, faite par un tiers en raison ou résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers; fête.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inexécutable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions d’utilisation. Signification, cette détermination n’affectera pas la validité et l’opposabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat à toutes fins utiles.

Les présentes conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si à notre seul jugement vous échouez, ou soupçonnons que vous avez omis de respecter toute modalité ou disposition de ces Conditions d’utilisation, nous pouvons également mettre fin à cet accord à tout moment sans préavis et vous demeurez responsable de tous les montants dus. jusqu’à et y compris la date de résiliation; et / ou en conséquence peuvent vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ ACCORD

L’échec de notre part à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition de ces Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les règles ou règles d’exploitation publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, verbalement ou par écrit, entre vous et nous (y compris, sans toutefois s’y limiter, les versions précédentes des Conditions d’utilisation). Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée à l’encontre du rédacteur.

ARTICLE 18 – LOI EN VIGUEUR

Les présentes conditions d’utilisation et tout accord séparé en vertu duquel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois de la France.

SECTION 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site Web pour vous tenir informé des modifications. Votre utilisation continue ou l’accès à notre site Web ou au service après l’affichage de toute modification des présentes conditions d’utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions relatives aux conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à l’adresse Contact@home-sweet.be

Mise à jour faite le 1/07/2024

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